Nouveautés concernant le processus d’adhésion au Conseil de surveillance
5 avril 2023
Aujourd’hui, nous annonçons le renouvellement du mandat de 17 membres du Conseil nommés en 2020, dont nos trois coprésidents, qui ont ainsi entamé leur second mandat le 1er avril 2023. Les autres membres ayant rejoint le Conseil postérieurement seront soumis à renouvellement lorsque leur premier mandat sera terminé. Avec la finalisation du premier mandat des membres du Conseil, Meta commence à se retirer du processus de sélection. Lorsque le processus de sélection en cours concernant deux nouveaux membres du Conseil sera terminé, le Conseil de surveillance deviendra le seul responsable de la sélection de tous ses futurs membres.
Renouvellement du mandat de nos premiers membres et coprésidents du Conseil
Les 17 membres du Conseil concernés par ce renouvellement, dont trois coprésidents, prennent des décisions exécutoires en matière de contenu et offrent des recommandations qui changent la manière dont Meta traite les utilisateurs de Facebook et Instagram. Les membres signent un contrat directement avec le Conseil de surveillance, ne sont pas des employés de Meta et ne peuvent pas être exclus par ladite entreprise.
Tel que stipulé dans nos statuts, les membres du Conseil peuvent exercer leurs fonctions pendant neuf ans maximum (soit trois mandats), contre six ans maximum (deux termes) pour les coprésidents. Conformément aux statuts, ce processus d’examen et de renouvellement a été supervisé par le Comité d’admission, organe composé de membres du Conseil qui y siègent par roulement. Le renouvellement du mandat des coprésidents a été confirmé par les autres membres du Conseil. Meta n’a pas été impliquée dans le processus de renouvellement du mandat des membres ou coprésidents du Conseil.
Nomination d’Evelyn Aswad comme coprésidente du Conseil de surveillance
Le départ de Jamal Greene en janvier 2023 a laissé un poste vacant de coprésident du Conseil de surveillance. Nous annonçons aujourd’hui qu’Evelyn Aswad, membre actuel du Conseil de surveillance, a été nommée au poste de coprésidente. Mme Aswad a été nommée par nos coprésidents en fonction, à savoir Catalina Botero-Marino, Michael McConnell et Helle Thorning-Schmidt, avec le soutien des membres du Conseil. Meta n’a pas été impliquée dans cette nomination. L’expertise de Mme Aswad en matière de droit relatif aux droits de l’homme et son travail au sein du Conseil ont largement contribué au succès de cet organisme, et nous la félicitons pour son nouveau poste.
Maina Kiai quitte le Conseil
Nous annonçons également que l’un de nos premiers membres du Conseil, Maina Kiai, a décidé de quitter le Conseil pour se consacrer à d’autres projets. Maina, qui restera au Conseil jusqu’à l’été prochain, l’avait rejoint au moment de sa création et a contribué à faire de cet organisme ce qu’il est aujourd’hui. Nous sommes reconnaissants à Maina de son travail au sein du Conseil pendant ces trois dernières années et nous lui souhaitons beaucoup de succès pour l’avenir.
Nomination de nouveaux membres en 2023
En tant que Conseil, nous sommes engagés dans un processus d’apprentissage constant et nous modifions notre approche en fonction de l’expérience sur le terrain. Bien que souhaitant au départ un Conseil de 40 membres, nous avons constaté après trois années d’activité que, dans la pratique, le nombre idéal pour garantir la rapidité, la régularité et l’efficacité des délibérations et des prises de décision est de 26 membres. À court terme, nous avons décidé de fonctionner avec 26 membres, mais ce nombre est susceptible de changer par la suite si nous estimons que cela peut être bénéfique sur le plan opérationnel. Nous avons informé Meta de notre décision, en expliquant qu’un Conseil de 26 membres nous permet de former suffisamment de jurys et de comités, tout en bénéficiant d’une flexibilité suffisante en cas de maladie d’un membre ou de non-disponibilité dues à d’autres raisons.
Si Meta et le Conseil ont œuvré ensemble à sélectionner les premiers membres de cet organisme, la finalisation des premiers mandats marque le retrait de Meta du processus de sélection (tel que prévu dans nos statuts). Lorsque le processus de sélection de deux nouveaux membres supplémentaires du Conseil sera terminé, le Conseil de surveillance aura l’entière responsabilité de la sélection de tous les membres à venir, comme c’est déjà actuellement le cas pour le remplacement des membres ayant démissionné. Nos coprésidents, membres du Conseil et fiduciaires sont reconnaissants à Meta du soutien apporté lors du processus de sélection.
Et après ?
Nous prévoyons de nommer d’autres membres du Conseil au cours des mois à venir et nous les présenterons publiquement dans la section Actualités du site web du Conseil de surveillance. Nous continuons à examiner les cas qui nous sont soumis en 2023, avec la volonté de traiter davantage de cas, et dans des délais plus courts.
